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 Les lois damariennes

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hermite



Messages : 24
Date d'inscription : 01/02/2016

MessageSujet: Les lois damariennes   Mer 9 Mar - 18:22

Loi 01-01 :
Le seigneur et sa compagne ont tout pouvoir sur toutes choses a l’intérieur de leur domaine
   
Loi 01-02 :
A Damara tout les citoyens et citoyennes sont égaux en droit et devoirs, nul ne peut être traité d’une façon différente selon ses origines ou son sexe

Loi 01-03 :
Tout personne entrant dans le domaine Damarien, peu importe ses origines et sa religion, accepte par se geste d’appliquer et de respecter la loi Damarienne, sous peine d'être jugé

Loi 01-04 :
Toute personne ayant fait l’objet d’une contravention et souhaitant faire une réclamation devra déposer un dossier auprès du chancelier

Loi 02-01:
Le seigneur peut a tout moment nommer ou destituer les membres du conseil restreint suivants :
Le/la Chancelier(ère)
Le/la commandant(e) des armées

Loi 02-02:
La grande prêtresse peut a tout moment nommer ou destituer les membres du conseil restreint suivants :
Le/la prêtre/prêtresse élu(e)

Loi 03-01 :
Toute personne voulant devenir citoyen de Damara doit présenter un document au Chancelier donnant les informations suivantes :
Nom
Prénom
Age
Date du jour
Ville de naissance
Histoire avant votre arrivée
La phrase “Je jure sur ma vie et devant le grand dieu Soleil que ce qui est inscrit sur ce registre n’est que pure vérité”, suivi de sa signature

Loi 03-02 :
Une poignée de main lors d’un accord entre deux personnes dont au moins un Citoyen Damarien est considéré comme un contrat ne pouvant être annulé sans accord des deux partis, un ou plusieurs témoins doivent en être présents. En cas de litige, la cité de Damara engagera les disposition nécessaires pour réparer la victime et punir le contrevenant

Loi 10-01:
Circuler a visage couvert dans l’enceinte du domaine est interdit et est condamné à une amende de 1000£ pour un citoyen Damarien et 10 000£ pour un visiteur. Une exception est faite pour les membres de la gardes et de l’armée en cas de risque de conflit ou pour tout citoyen Damarien si le domaine entre en état d’alerte.

Loi 10-02:
Circulé arme à la main dans le domaine de Damara est considéré comme un geste d’agression est et donc soumis a une amende de 500£ pour les citoyens Damariens et 5000£ pour les étrangers. Seul la garde, les membres du conseil restreint, le seigneur, sa Dame en son exempté.
Est défini comme arme : épée, Hache, Lance, Arc et autres objets jugé comme tel par le garde repérant le délit.
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